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ASSURANCE RC PRO
ASSURCOM VOUS EN DIT PLUSL'assurance responsabilité civile professionnelle, plu connue sous le nom de RC Pro, est l'incontournable de l'assurance professionnelle. La RC Pro permet de pouvoir répondre juridiquement à une erreur ou à un quelconque dommage vis à vis de quelqu'un ou d'un bien matériel.
Principe de l'assurance responsabilité civile professionnelle
L'assurance responsabilité civile professionnelle, la RC Pro est une garantie contre les dommages que votre entreprise est susceptible de causer durant l'exercice de son activité. La RC Pro est une assurance non obligatoire, mais vivement conseillée car un client, un partenaire ou une banque peuvent vous demander ce certificat d'assurance. De plus la RC Pro, vous couvre en cas de dommages subit par un tiers, un client ou encore un fournisseur. En d'autres termes, cette garantie et les différents articles qui la composent sont là pour vous garantir contre le défaut de conseil, les omissions, les retard ou toutes autres fautes totalement immatériel, non consécutif à un dommage matériel ou immatériel. Ce type de responsabilité civile entreprise est très demandée pour certaines activités à risques, alors que finalement toutes les entreprise, professions libérales ou auto-entrepreneurs peuvent en bénéficier.
La RC Pro, vous permet une procédure en défense recours
La défense recours est un élément important dans la RC Pro. Ce poste de garantie est un fond de défense recours constitués par les compagnies d'assurance pour aider les assurés professionnels. Cette garantie de la RC Pro vous permet de bénéficier dans votre police d'assurance responsabilité civile entreprise d'un budget de défense en cas de mise en cause de votre entreprise.
Chaque secteur d'activité possède des spécificités lors de l'établissement d'un contrat RC Pro, c'est pour cela que nous vous conseillons de rprendre contact avec Assurcom, l'un de nos conseillers en RC Pro sera toujours présent pour vous et dans les plus brefs délais.
Contexte d'application de la RC Pro
La responsabilité civile professionnelle (RC Pro) peut être déclenchée pour toutes actes professionnels effectués par l'entreprise, dès qu'un préjudice est constable par :
- un client ou un fournisseur dans le cadre d'une relations contractuelle,
- un tiers durant la prestation effectuée et cela en dehors de tout contrat.
Le tiers, le client ou le fournisseur peuvent alors prétendre à une indemnité. Pour cela, il faut qu'ils apportent trois preuves :
- La preuve d'un préjudice comme par exemples : une blessure, une blessure entrainant un ITT ou un mûr de la maison voisine à un chantier fissuré,
A retenir, Une faute sans conséquence n'engage pas la RC Pro, - La preuve d'un fait dommageable doit être commis par un salarié, un chef d'entreprise par exemple ou commis par une machine dont ils ont la garde. A retenir, Il doit un avoir un lien de causalité entre le préjudice et le dommage.
